Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Cyril Pellevat, sénateurLes textes de Cyril Pellevat
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5 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de résolution relatif au mécanisme de protection civile de l'Union et au soutien de l'Union en matière de préparation et de réaction aux situations d'urgence sanitaire, et abrogeant la décision nº 1313/2013/UE - COM(2025) 548 final
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à mettre fin au sans-abrisme des enfants
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Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à réformer la perception des cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage
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Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans
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Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à reconnaître la spécificité de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à renforcer le dispositif européen de protection civile
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Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)