Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · En attente de réponse · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associativeQuestions au Gouvernement
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130 questions correspondent à ces filtres : 121 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 6 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 71 questions écrites sur 121 (59 %), en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 121dont 71 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 71 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 44sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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44 questions · les dernières publiées d'abord
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Pass Sport : demande d'anticipation de la communication gouvernementale
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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JOP 2030 : indemnisation des pertes d'exploitation des stations de ski
Valérie Rossi SOC
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Suspension des formations, passages de grade et compétitions amateurs de MMA
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Avenir de la diffusion en clair de la Coupe de France sur France Télévisions
Sacha Houlié SOC
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Rapport mission d'inspection COJOP 2030
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Déplacement des associations sportives
Julie Delpech EPR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Contribution des marques de boissons énergisantes au financement du sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Respect de la neutralité des associations dans l'exercice de leurs missions
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Rénovation énergétique et modernisation des gymnases
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Déploiement de la Stratégie nationale sport-santé 2025-2030
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Diffusion de la Coupe de France
Aurélien Saintoul LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Formation et recrutement des maîtres-nageurs sauveteurs
Raphaël Arnault LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Service civique et éligibilité au dispositif d'aide carburant "grands rouleurs"
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Utilisation du Pass'Sport pour la danse dans les structures municipales
Sylvie Ferrer LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Revalorisation du barème kilométrique applicable aux bénévoles associatifs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Conditions particulièrement tardives du rétablissement du Pass'Sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Prévention des noyades
Lise Magnier HOR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Pénurie maîtres-nageurs sauveteurs sur le territoire national
Stéphane Peu GDR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Les juniors associations doivent pouvoir ouvrir des comptes !
Alexis Corbière EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Gouvernance et contrôle des fédérations sportives délégataires
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Lutte contre la pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
Lisa Belluco EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Contingents et délais d'attribution de la médaille MJSEA
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Prévention des noyades et pénurie de maitres-nageurs sauveteurs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Désaccords statutaires menaçant la piscine de Grandpuits
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Surveillance des baignades : harmoniser les règles pour renforcer la sécurité
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Concertation sur les droits à la retraite des sportifs de HN avant 2012
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Maisons des adolescents
Claudia Rouaux SOC
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Déficit de bassins couverts en milieu rural et mise en œuvre du savoir nager
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Contrôle d'honorabilité des bénévoles du mouvement sportif
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Accès à l'eau potable dans les salles de sport et de fitness
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Lutte contre la soumission chimique - VSS monde du sport
Sandrine Josso Dem
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Défaillances protection des mineurs accueillis en structures extrascolaires
Sandrine Josso Dem
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Attaques racistes contre Kylian Mbappé et les joueurs de l'équipe de France
Alexis Corbière EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Candidature française à l'organisation d'une grande compétition de football
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Vieillissement des équipements sportifs en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Cadre financier des JOP 2030
Marie Pochon EcoS
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Fragilisation des structures associatives et désengagement de l'État
Nathalie Oziol LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Qualité de l'air dans les piscines
Matthias Tavel LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Obstacles techniques et juridiques à la diffusion en clair du sport féminin
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Réalité statistique des violences sur enfants dans le milieu périscolaire
Antoine Valentin UDR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Violences dans le football amateur
Bruno Bilde RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Sous-représentation des femmes au COJOP Alpes 2030
Stéphane Viry LIOT
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Appel à manifestation d'intérêt Alpes françaises 2030
Philippe Latombe Dem
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Situation de la Maison des Potes et atteintes aux libertés associatives
Sophia Chikirou LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)