Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Sénat · Questions orales sans débat · Gouvernement BarnierQuestions au Gouvernement
En clair
232 questions correspondent à ces filtres : 232 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 26sans réponse publiée
- Questions en séance
- 232orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
La page du gouvernement → Au Sénat, qui désigne ses ministères autrement, les questions publiées pendant ce gouvernement.
Filtrer par période de publication
232 questions · les dernières publiées d'abord
-
Contrats animateurs et accompagnants d'élève en situation de handicap
Pauline Martin Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 69 jours
-
Transport scolaire des élèves en situation de handicap
Annie Le Houerou SER
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 34 jours
-
Réglementation de l'affichage des tarifs de recharge des véhicules électriques
Bernard Buis RDPI
- Publiée
- Ministère
- Consommation
- Réponse
- · 111 jours
-
Modernisation des lignes ferroviaires des Pyrénées-Atlantiques
Denise Saint-Pé UCI
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 41 jours
-
Projet de suppression du délégué militaire départemental adjoint dans les Alpes de Haute-Provence
Jean-Yves Roux RDSE
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 111 jours
-
Caractère obligatoire d'un agent territorial spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines dans les classes qualifiées d'enfantines
Bernard Buis RDPI
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 76 jours
-
Date de la publication du décret sur le mécanisme de la garantie rurale
Christian Bilhac RDSE
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 6 jours
-
Remédier à l'inadaptation de nombreuses mesures nationales aux exploitations agricoles en polyculture élevage
Raphaël Daubet RDSE
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 48 jours
-
Pertinence de la dérogation permettant des combats de coqs dans certaines régions de France, malgré leur caractère illégal dans le reste du territoire
Antoinette Guhl GEST
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 209 jours
-
Retrait de la Bpifrance pour le projet Niagara
Guillaume Chevrollier Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 6 jours
-
Projets de l'État en termes de desserte des aéroports régionaux et d'aménagement du territoire
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 76 jours
-
Recouvrement de la taxe sur les transactions financières
Nathalie Goulet UCI
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Financement du plan France très haut débit
Olivier Bitz UCI
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 6 jours
-
Transparence du Gouvernement sur les effectifs policiers à Lyon
Thomas Dossus GEST
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
-
Perspectives d'évolution des instruments de mesure de l'impact acoustique des parcs éoliens terrestres
Kristina Pluchet Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 6 jours
-
Indemnisations des commerçants ayant subi des préjudices économiques durant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Catherine Dumas Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 6 jours
-
Violences sexistes ou sexuelles commises dans le cadre d'événements d'intégration
Jacques Grosperrin Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 6 jours
-
Effectifs du tribunal judiciaire de Tarascon
Mireille Jouve RDSE
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 76 jours
-
Inquiétudes de la filière canard à rôtir
Annick Billon UCI
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
-
Offre de trains intercités sur les liaisons Nantes - Lyon, Nantes - Bordeaux, Nantes - Lille
Maurice Perrion UCI
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
-
Projet d'arrêté ministériel relatif à la gestion des grands cormorans
Patrick Chaize Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 13 jours
-
Soutien aux Français d'Israël
Sophie Briante Guillemont RDSE
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 13 jours
-
Actions de prévention des risques liés à l'alcool et aux stupéfiants lors des soirées étudiantes organisées dans les enceintes universitaires ou scolaires
Fabien Genet Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 13 jours
-
Revalorisation du régime indemnitaire des directeurs par intérim d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 83 jours
-
Incertitudes autour du projet de relocalisation d'une antenne de l'inspection générale de la gendarmerie nationale à Cahors
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
-
Accompagnants d'élèves en situation de handicap : manque de stabilité et rupture d'accompagnement
Jocelyne Guidez UCI
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 13 jours
-
Salaires des employés de People & Baby
Marion Canalès SER
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 13 jours
-
Subventions accordées par les agences de l'eau
Cédric Chevalier Les Indépendants
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 13 jours
-
Stérilisation des chats errants
Elsa Schalck Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 83 jours
-
Reconnaissance officielle de la médecine du sport en tant que spécialité médicale
Jean-Raymond Hugonet Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Conséquences de la modification du régime fiscal des chambres d'hôtes
Olivier Paccaud Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Économie du tourisme
- Réponse
- · 90 jours
-
Retour à la baignade dans la Marne et la Seine
Laurent Lafon UCI
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 13 jours
-
Chèque-énergie à destination des résidents des communes accueillant des éoliennes
Olivier Paccaud Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 13 jours
-
Gestion de la taxe d'aménagement
Jean-Baptiste Blanc Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 55 jours
-
Augmentation des délais de reversement de la taxe d'aménagement aux communes et EPCI
Daniel Fargeot UCI
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 83 jours
-
Impact du budget 2025 sur l'avenir des écoles en milieu rural et urbain, garantir l'égalité d'accès à l'éducation
Rémy Pointereau Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 20 jours
-
Action du Gouvernement face à la nouvelle vague de désindustrialisation frappant le département de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 90 jours
-
Projet d'installation de stockage de déchets dangereux dans la commune d'Hersin-Coupigny
Jérôme Darras SER
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 20 jours
-
Création d'un statut de l'élu local
Elsa Schalck Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 20 jours
-
Approvisionnement d'aliments pour bétail non OGM en Martinique
Frédéric Buval RDPI
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 20 jours
-
Évolution des tableaux de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers
Alexandra Borchio Fontimp Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 20 jours
-
Reconnaissance du « tilde »
Michel Canévet UCI
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 20 jours
-
Situation des « Américains accidentels »
Michel Canévet UCI
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 167 jours
-
Arsenal juridique concernant les squatteurs
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 90 jours
-
Situation du centre hospitalier Édouard Toulouse
Mireille Jouve RDSE
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 20 jours
-
1150 emplois menacés chez Valéo en France
Thierry Cozic SER
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 132 jours
-
Effort d'isolation phonique lors de la traversée par le Charles de Gaulle Express de la ZAC de La Courneuve
Fabien Gay CRCE-K
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 20 jours
-
Vulnérabilité au risque inondation de la Camargue gardoise
Laurent Burgoa Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 20 jours
-
Situation financière catastrophique des départements
Marie-Jeanne Bellamy Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 20 jours
-
Influence non contrôlée des architectes des bâtiments de France sur les projets des collectivités
François Bonneau UCI
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 20 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)