Les votes d'Yannick Monnet

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 15
2. Diverses
   8 amendements à l'article 15 : 5 contre, 3 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'article 14
4. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
5. ✓ Pour → adopté L'article 13
6. ✓ Pour → adopté L'article 12
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter

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1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
5. Diverses
   5 amendements à l'article 10 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
2. ○ Abstention → rejeté L'article 8
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 7
7. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
8. ✓ Pour → adopté L'article 5

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4