Les questions d'Yannick Monnet
En clair
Yannick Monnet a posé 60 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 9 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 41 de ses 60 questions écrites.
- Questions écrites
- 60dont 41 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 41 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 19sans réponse publiée
- Questions en séance
- 13orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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Inégalité dans les règles d'établissement de la filiation lors d'une AMP
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Prise en charge des transports sanitaires pour maintenir les liens familiaux
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- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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- Ministère
- Culture
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- Ministère
- Culture
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- Posée en séance
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- Ministère
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- Ministère
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- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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- Ministère
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Financement des Structures d'exercice coordonnés participatives (SECPa)
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- Réponse
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- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Absence de cotation de certains actes infirmiers à domicile
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Fermeture de l’usine Bosch de Moulins-Yzeure
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
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Recrutement des AESH en nombre insuffisant par l'Education Nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
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Déconjugalisation de l'ASPA pour les personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Lutte contre le non-recours des victimes de l'amiante
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Avantage en nature repas dans le secteur de la restauration
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- Ministère
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Projet de décret « Rivage »
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- Ministère
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Délais excessifs de passage du permis de conduire
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Prise en charge du cancer du sein par l’assurance maladie
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Restriction des crédits alloués au service civique
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)