Les votes d'Yaël Ménaché

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'article 19
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. ✕ Contre → adopté L'article 17
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
7. ✓ Pour → adopté L'article 16
8. Diverses
   4 amendements à l'article 16 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
2. Diverses
   9 amendements à l'article 15 : 6 pour, 3 contre · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
6. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
7. Diverses
   7 amendements après l'article 2 : 5 pour, 2 contre · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
8. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier