Les votes d'Yaël Braun-Pivet

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 4
3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 3

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 4
7. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
8. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. — N'a pas pris part
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 7 non-votants · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article 2
4. — N'a pas pris part
   9 amendements à l'article 2 : 9 non-votants · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   6. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 36 de M. Gustave à l'article 2
   7. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 35 de M. Gustave à l'article 2
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 6 de Mme Mesmeur à l'article 2
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 7 de Mme Mesmeur à l'article 2
3. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'article premier
4. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. — N'a pas pris part → rejeté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 2 autres votes

1. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. — N'a pas pris part → adopté Président de l'Assemblée nationale L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.