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Député · HOR

Les amendements de Xavier Roseren

En clair

Xavier Roseren a déposé 235 amendements en premier signataire ; il a cosigné 802 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

83 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 787 · Après l'article 10 Irrecevable

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

  1. · N° 63 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 387 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° CD284 · Article 4 Irrecevable

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° 99 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 101 · Après l'article 9 Irrecevable

  3. · N° 100 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 11 · Article 20 Irrecevable

  2. · N° CD2 · Article 21 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF2264 · Après l'article 69 Irrecevable

  2. · N° II-CF2266 · Avant l'article 69 Irrecevable

  3. · N° II-CF2265 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° I-2808 · Après l'article 18 Irrecevable

  5. · N° I-1966 · Après l'article 18 Irrecevable

  6. · N° I-1963 · Après l'article 31 Irrecevable

  7. · N° I-1975 · Après l'article 18 Irrecevable

  8. · N° I-CF146 · Après l'article 18 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2109 · Après l'article 20 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1784 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 1701 · Après l'article 17 Irrecevable

  3. · N° 1687 · Après l'article 16 Irrecevable

  4. · N° 1752 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  5. · N° 1684 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  6. · N° 1795 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  7. · N° 1713 · Après l'article 20 Irrecevable

  8. · N° 1706 · Après l'article 20 Irrecevable

  9. · N° 1594 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  10. · N° 1683 · Après l'article 16 Irrecevable

  11. · N° 1777 · Après l'article 2 Irrecevable

  12. · N° 1742 · Après l'article 19 Irrecevable

  13. · N° 1790 · Après l'article 19 Irrecevable

  14. · N° 1761 · Après l'article 19 Irrecevable

  15. · N° 499 · Après l'article 4 Irrecevable

  16. · N° 498 · Après l'article 4 Irrecevable

  17. · N° 507 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  18. · N° 505 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  19. · N° 504 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  20. · N° 687 · Après l'article 27 Irrecevable

  21. · N° 497 · Après l'article 27 Irrecevable

  22. · N° 496 · Après l'article 27 Irrecevable

  23. · N° 495 · Après l'article 27 Irrecevable

  24. · N° 493 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  25. · N° 502 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  26. · N° 500 · Après l'article 8 Irrecevable

  27. · N° 506 · Après l'article 27 Irrecevable

  28. · N° 503 · Après l'article 18 Irrecevable

  29. · N° 501 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  30. · N° 263 · Après l'article 27 Irrecevable

  31. · N° 353 · Après l'article 20 bis B Irrecevable

  32. · N° 349 · Après l'article 18 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)