Député · DR
Suivre en RSS : Xavier Breton, députéLes questions de Xavier Breton
En clair
Xavier Breton a posé 43 questions écrites et 2 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 34 de ses 43 questions écrites.
- Questions écrites
- 43dont 34 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 34 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 9sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
36 questions · les dernières publiées d'abord
-
Contraintes d'accessibilité aux services publics numériques
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
-
Transposition directive pour le permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 91 jours
-
Mesures structurelles à prendre face à la surpopulation carcérale
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 35 jours
-
Conséquences généralisation facturation électronique pour les artisans et PME
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Application loi n° 2025-237 filière apicole
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 35 jours
-
Jeux proposés à la télévision - SMS surtaxés
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 63 jours
-
Situation préoccupante du Foirail de la Chambière à Bourg-en-Bresse
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Tarif préférentiel distribution presse
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Reconnaissance ALD de la fibromyalgie
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
-
Assurance GEMAPI EPAGE
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
-
Permis B autorisation PTAC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 154 jours
-
Conséquences des trafics de produits de tabac en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 196 jours
-
Revalorisation de la profession de masseur-kinésithérapeute
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 231 jours
-
Difficultés candidats au baccalauréat issus d'établissements privés hors contrat
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
-
Inflation demandes enquêtes statistiques
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Professionnels de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Objectif de réduction de la pauvreté
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Application des mesures REP Emballages auprès de artisans bouchers boulangers
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
-
Comité d'évaluation pour l'accès au marché du travail pour maladies chroniques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 231 jours
-
Fichier FENIX
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 91 jours
-
Contraintes des droits de l'aide au retour à l'emploi
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 427 jours
-
Enjeux liés à la maladie rénale chronique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 168 jours
-
Stratégie nationale mise en oeuvre pour lutter contre la maladie d'Alzheimer
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 7 jours
-
Abaissement du seuil de la franchise de la TVA pour les micro-entrepreneurs
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
-
Avenir du site de l'EHPAD de Foissiat département de l'Ain
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Risques sur l'impact de la filière bois des hausses des éco-contributions
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Ravages du scolyte dans le département de l'Ain
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Actualisation des bulletins officiels des impôts
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 119 jours
-
Application des lois
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 28 jours
-
Loi de programmation pour la loi grand âge
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Insuffisance du diagnostic de performance énergétique
- Publiée
- Réponse
- · 322 jours
-
Sécurité des enfants scolarisés dans les écoles de la République
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 287 jours
-
Adéquation des plans d'aide pour les personnes atteintes de troubles cognitifs
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 665 jours
-
Dispositions du PLF 2024 impactant les finances des communes
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 175 jours
-
Difficulté à obtenir l'allocation des travailleurs indépendants
- Publiée
- Ministère
- Ruralité, commerce et artisanat
- Réponse
- · 182 jours
-
Clarification du cadre juridique de la lutte contre la prolifération du chardon
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)