Les votes de Vincent Trébuchet

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements à l'article 36 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 908 de M. Renault à l'article 36
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 907 de M. Renault à l'article 36
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 905 de M. Renault à l'article 36
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 904 de M. Renault à l'article 36
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2636 de M. Renault à l'article 36
2. → adopté par délégation L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
5. → rejeté par délégation L'article 30
6. 5 amendements à l'article 30 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1379 de M. Ciotti à l'article 30
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1377 de M. Ciotti à l'article 30
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 157 de M. Pauget à l'article 30
7. 5 amendements après l'article 29 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
8. → adopté par délégation L'amendement n° 1918 de Mme Brulebois à l'article 28

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements après l'article 27 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2925 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 25 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
3. 10 amendements après l'article 25 : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. 7 amendements après l'article 12 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12