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Député · HOR

Les amendements de Vincent Thiébaut

En clair

Vincent Thiébaut a déposé 316 amendements en premier signataire ; il a cosigné 697 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

52 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3521 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° I-3517 · Après l'article 15 Irrecevable

  3. · N° I-3715 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° I-3706 · Après l'article 7 Irrecevable

Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

  1. · N° CD508 · Article 3 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2249 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 2265 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° 2244 · Après l'article 23 Irrecevable

  4. · N° 2261 · Article 19 bis Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3446 · Article 14 Irrecevable

  2. · N° 3075 · Article 10 ter Irrecevable

  3. · N° 3074 · Après l'article 10 Irrecevable

  4. · N° 3073 · Après l'article 10 Irrecevable

  5. · N° 3069 · Après l'article 10 Irrecevable

  6. · N° 3067 · Après l'article 10 Irrecevable

  7. · N° 3057 · Article 10 Irrecevable

  8. · N° 3056 · Article 10 Irrecevable

  9. · N° 3055 · Article 14 Irrecevable

  10. · N° II-CD193 · Article 69 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2099 · Après l'article 41 Irrecevable

  2. · N° 2110 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  3. · N° 2102 · Après l'article 32 Irrecevable

  4. · N° 2098 · Après l'article 32 Irrecevable

  5. · N° 2117 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° 2116 · Après l'article 20 Irrecevable

  7. · N° 2112 · Après l'article 20 Irrecevable

  8. · N° 2105 · Après l'article 27 Irrecevable

  9. · N° AS1428 · Article 41 Irrecevable

  10. · N° AS1430 · Après l'article 32 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° CD72 · Article 22 ter Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1663 · Article 23 Irrecevable

  2. · N° 1649 · Après l'article 7 Irrecevable

  3. · N° 1647 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° 1688 · Après l'article 18 Irrecevable

  5. · N° 1640 · Après l'article 18 Irrecevable

  6. · N° CS1101 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  7. · N° CS1098 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  8. · N° CS1102 · Après l'article 18 Irrecevable

  9. · N° CS1105 · Après l'article 18 Irrecevable

Profession d'infirmier

  1. · N° 168 · Article 1er Irrecevable

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

  1. · N° 68 · Après l'article 17 Irrecevable

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

  1. · N° 44 · Article 9 Irrecevable

  2. · N° 46 · Article 3 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 1683 · Après l'article 16 Irrecevable

  2. · N° 1677 · Après l'article 16 Irrecevable

  3. · N° 1673 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° 1679 · Après l'article 17 Irrecevable

  5. · N° 1676 · Après l'article 17 Irrecevable

  6. · N° 1682 · Après l'article 15 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-1335 · Après l'article 16 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)