Les votes de Véronique Riotton

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. 26 amendements à l'article 2 : 26 contre · 1 adopté, 25 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Vidal à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → adopté L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   18. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   19. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   20. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   21. → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   22. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   23. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   24. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   25. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   26. → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. 6 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 6 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. 3 amendements après l'article 3 bis : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. → adopté L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis