Les votes de Valérie Rossi

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté L'article 6
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'article 12
5. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
7. Diverses
   8 amendements à l'article 12 : 5 contre, 3 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
8. ✓ Pour → adopté L'article 2

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 5 pour, 1 contre · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 5 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 31 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 32 de M. Midy et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de M. Boudié à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 20 (rect.) de M. Hablot à l'article 3