Les amendements d'Ugo Bernalicis

En clair

Ugo Bernalicis a déposé 623 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 889 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

159 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° CL371 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CL370 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° CL380 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° CL372 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° CL357 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° CL367 · Après l'article 1er Irrecevable

  7. · N° CL365 · Avant l'article 1er Irrecevable

  8. · N° CL366 · Avant l'article 1er Irrecevable

  9. · N° CL14 · Après l'article 4 bis A Irrecevable

  10. · N° CL26 · Article 23 Irrecevable

  11. · N° CL63 · Article 22 Irrecevable

  12. · N° CL7 · Article 3 Irrecevable

  13. · N° CL46 · Article 22 Irrecevable

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public

  1. · N° 3 · Après l'article 2 ter Irrecevable

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

  1. · N° 343 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 341 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° 233 · Après l'article unique Irrecevable

  4. · N° 340 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° 227 · Après l'article unique Irrecevable

  6. · N° 226 · Après l'article unique Irrecevable

  7. · N° 248 · Après l'article unique Irrecevable

  8. · N° 339 · Après l'article unique Irrecevable

  9. · N° 242 · Après l'article unique Irrecevable

  10. · N° 241 · Après l'article unique Irrecevable

  11. · N° 338 · Après l'article unique Irrecevable

  12. · N° 269 · Après l'article unique Irrecevable

  13. · N° 337 · Après l'article unique Irrecevable

  14. · N° 336 · Après l'article unique Irrecevable

  15. · N° 268 · Après l'article unique Irrecevable

  16. · N° 335 · Après l'article unique Irrecevable

  17. · N° 334 · Après l'article unique Irrecevable

  18. · N° 267 · Après l'article unique Irrecevable

  19. · N° 333 · Après l'article unique Irrecevable

  20. · N° 266 · Après l'article unique Irrecevable

  21. · N° 332 · Après l'article unique Irrecevable

  22. · N° 265 · Après l'article unique Irrecevable

  23. · N° 318 · Article unique Irrecevable

  24. · N° 302 · Article unique Irrecevable

  25. · N° 295 · Article unique Irrecevable

  26. · N° 290 · Article unique Irrecevable

  27. · N° 444 · Article unique Irrecevable

  28. · N° 124 · Article unique Irrecevable

  29. · N° 111 · Article unique Irrecevable

  30. · N° 110 · Article unique Irrecevable

  31. · N° 331 · Titre Irrecevable

  32. · N° 330 · Titre Irrecevable

  33. · N° 329 · Titre Irrecevable

  34. · N° 288 · Titre Irrecevable

  35. · N° 278 · Titre Irrecevable

  36. · N° 283 · Titre Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)