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Député · LFI-NFP

Les amendements d'Ugo Bernalicis

En clair

Ugo Bernalicis a déposé 623 amendements en premier signataire ; il a cosigné 20 889 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

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  2. · N° 433 · Après l'article 6 Irrecevable

  3. · N° 431 · Après l'article 6 Irrecevable

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  7. · N° 488 · Après l'article 12 Irrecevable

  8. · N° 487 · Après l'article 12 Irrecevable

  9. · N° 485 · Après l'article 12 Irrecevable

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  12. · N° 681 · Article 23 Irrecevable

  13. · N° 628 · Article 3 Irrecevable

  14. · N° 109 · Après l'article 5 quindecies Irrecevable

  15. · N° CL438 · Article 9 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)