Les votes de Thierry Benoit

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
2. 28 amendements à l'article premier : 28 contre · 1 adopté, 27 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 1200 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Fournier à l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   20. → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier
   21. → rejeté L'amendement n° 1197 de Mme Belluco à l'article premier
   22. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article premier
   23. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   24. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Lejeune à l'article premier
   25. → rejeté L'amendement n° 1591 de M. Lejeune à l'article premier
   26. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier
   27. → rejeté L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier
   28. → rejeté L'amendement n° 1964 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 19 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la …

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 26 de M. Nury à l'article 5
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de M. Nury à l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 24 de M. Nury à l'article 3
4. 5 amendements à l'article 1er ter : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Brulebois à l'article 1er ter
   2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Guiniot à l'article 1er ter
   3. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
   5. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
5. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Tivoli à l'article 1er ters
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 35 de M. Tivoli à l'article 1er ter
7. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
8. → rejeté L'amendement n° 40 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis