Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 25 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
4. ✓ Pour → adopté L'article 25
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 2
3. Diverses
   6 amendements à l'article 2 : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
3. Non enregistré → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2 Mise au point : voulait voter « pour »
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. Diverses
   12 amendements à l'article unique : 5 abstentions, 4 pour, 3 contre · 9 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Pribetich à l'article unique
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 21 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 23 de la commission des affaires étrangères à l'article unique
   7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique
   8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   9. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   10. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   11. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier et rapport annexé : 7 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 186 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 185 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 181 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé