Député · RN
Suivre en RSS : Théo Bernhardt, députéLes questions de Théo Bernhardt
En clair
Théo Bernhardt a posé 39 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 21 de ses 39 questions écrites.
- Questions écrites
- 39dont 21 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 21 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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28 questions · les dernières publiées d'abord
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Immigration et hébergement d'urgence
- Posée en séance
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Avenir des CTRC et SRA après la dissolution de l'INC
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Frais d'exécution forcée : pour une charge pesant sur le débiteur condamné
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- Justice
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- Ministère
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Reconnaissance statutaire et salariale de la spécialité IBODE
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Sécurité et encadrement du développement de la géothermie en Alsace
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Contrôle des bars et restaurants dits éphémères
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- Ministère
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Attentat de Mulhouse
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- Ministère
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État du marché du viager en France
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- Ministère
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- Réponse
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Disparités entre l'accès aux soins en milieu pénitentiaire et en zones rurales
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- Réponse
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Impact disproportionné de la REP PMCB pour la filière bois
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Modalités d'affectation du loyer de la chasse en Alsace et en Moselle
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Surveillance microbiologique du MPox en France
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)