Député · RN
Suivre en RSS : Théo Bernhardt, députéLes questions de Théo Bernhardt
En clair
Théo Bernhardt a posé 39 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 21 de ses 39 questions écrites.
- Questions écrites
- 39dont 21 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 21 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 18sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Protection des artisans potiers français face à la concurrence déloyale
- Publiée
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Conditions de ressources applicables aux pensions de réversion du régime général
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Abattement du malus au poids aux accueillants familiaux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Incertitude sur la durée du préavis de démission en Alsace-Moselle
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Télétravail des frontaliers franco-allemands
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Déremboursement des prescriptions des médecins non conventionnés
- Publiée
-
Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et agents hospitaliers de SMR polyvalent
- Publiée
-
Création d'une grille statutaire spécifique pour les EAPA
- Publiée
-
Absence de mécanisme effectif de signalement des dysfonctionnements judiciaires
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Réforme tarifaire 2026 de l'option EJP
- Publiée
-
Inégalité de compensation entre fonctionnaires et salariés en temps partiel
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Allocations chômage des travailleurs frontaliers victimes de plans sociaux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Contributions sociales des retraités frontaliers polypensionnés
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
-
Suppression de l'option langue et culture régionales dans les lycées alsaciens
- Publiée
-
Alerte sur le projet de réforme des remises sur les médicaments génériques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Impact en Alsace-Moselle de la décote à 90 % du traitement en congé maladie
- Publiée
-
Mise en réserve budgétaire de 241 millions d'euros ONDAM 2025
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Retards de versement des enveloppes hospitalières par les ARS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)