Les votes de Sylvain Carrière

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 68 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
2. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Baubry à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fayssat à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
3. → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Rivière à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Marais-Beuil à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejetée La première partie
2. → adopté L'article liminaire
3. → adopté L'article 48 et État A
4. → adopté L'amendement n° 4097 du Gouvernement à l'article 48 et État A
5. → adopté L'article 47
6. → rejeté L'article 42
7. → adopté L'article 40
8. → rejeté L'article 38

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements après l'article 36 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 787 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 366 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 796 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 1400 de M. Ciotti après l'article 36
2. → adopté L'article 36
3. 24 amendements à l'article 36 : 24 contre · 1 adopté, 23 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 961 de M. Renault à l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 769 de M. Ballard à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Renault à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Ballard à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 973 de M. Renault à l'article 36
   6. → rejeté L'amendement n° 952 de Renault à l'article 36
   7. → rejeté L'amendement n° 949 de M. Renault à l'article 36
   8. → rejeté L'amendement n° 942 de M. Renault à l'article 36
   9. → rejeté L'amendement n° 940 de M. Renault à l'article 36
   10. → rejeté L'amendement n° 935 de M. Renault à l'article 36
   11. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault à l'article 36
   12. → rejeté L'amendement n° 931 de M. Renault à l'article 36
   13. → rejeté L'amendement n° 929 de M. Renault à l'article 36
   14. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Renault à l'article 36
   15. → rejeté L'amendement n° 919 de M. Renault à l'article 36
   16. → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault à l'article 36
   17. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Renault à l'article 36
   18. → rejeté L'amendement n° 901 de M. Renault à l'article 36
   19. → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault à l'article 36
   20. → rejeté L'amendement n° 908 de M. Renault à l'article 36
   21. → rejeté L'amendement n° 907 de M. Renault à l'article 36
   22. → rejeté L'amendement n° 905 de M. Renault à l'article 36
   23. → rejeté L'amendement n° 904 de M. Renault à l'article 36
   24. → adopté L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 3 du Gouvernement à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (seconde délibération) (première lecture).