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Député · LIOT

Les amendements de Stéphane Viry

En clair

Stéphane Viry a déposé 717 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 656 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

193 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 162 · Après l'article 28 Irrecevable

  2. · N° 165 · Après l'article 18 Irrecevable

  3. · N° 161 · Article 47 Irrecevable

  4. · N° 166 · Article 35 bis Irrecevable

  5. · N° 2501 · Article 30 Irrecevable

  6. · N° 2508 · Après l'article 28 Irrecevable

  7. · N° 1598 · Article 33 Irrecevable

  8. · N° 1596 · Article 33 Irrecevable

  9. · N° 758 · Article 49 Irrecevable

  10. · N° 761 · Après l'article 35 Irrecevable

  11. · N° 748 · Article 43 Irrecevable

  12. · N° 759 · Après l'article 24 Irrecevable

  13. · N° 749 · Article 19 Irrecevable

  14. · N° 750 · Après l'article 28 Irrecevable

  15. · N° 760 · Après l'article 18 Irrecevable

  16. · N° AS1507 · Après l'article 24 Irrecevable

  17. · N° AS975 · Article 43 Irrecevable

  18. · N° AS741 · Après l'article 21 Irrecevable

  19. · N° AS742 · Après l'article 20 Irrecevable

  20. · N° AS978 · Article 43 Irrecevable

  21. · N° AS216 · Après l'article 45 Irrecevable

  22. · N° AS207 · Après l'article 43 Irrecevable

  23. · N° AS208 · Article 43 Irrecevable

  24. · N° AS210 · Après l'article 24 Irrecevable

  25. · N° AS213 · Après l'article 18 Irrecevable

  26. · N° AS215 · Après l'article 45 Irrecevable

  27. · N° AS220 · Après l'article 33 Irrecevable

  28. · N° AS211 · Après l'article 28 Irrecevable

  29. · N° AS221 · Après l'article 21 Irrecevable

  30. · N° AS209 · Article 7 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF2007 · Après l'article 81 Irrecevable

  2. · N° I-2316 · Après l'article 27 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 575 · Après l'article 23 Irrecevable

  2. · N° 578 · Après l'article 30 Irrecevable

  3. · N° 576 · Après l'article 17 Irrecevable

  4. · N° 572 · Après l'article 28 Irrecevable

  5. · N° 570 · Avant l'article 5 Irrecevable

  6. · N° 571 · Après l'article 4 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 384 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° 366 · Après l'article 19 Irrecevable

  3. · N° 381 · Après l'article 17 bis Irrecevable

  4. · N° 379 · Après l'article 17 bis Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 893 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 1855 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  3. · N° 891 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° 895 · Après l'article 2 Irrecevable

Pour réformer l'accueil des gens du voyage

  1. · N° 99 · Après l'article 3 Irrecevable

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1. · N° 9 · Après l'article 1er Irrecevable

Profession d'infirmier

  1. · N° 117 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 108 · Article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)