Les votes de Stéphane Rambaud

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
2. → adopté L'article 2

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 105 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'amendement n° 68 du Gouvernement après l'article premier
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 65 du Gouvernement à l'article premier

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 170 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
5. → adopté Le sous-amendement n° 183 de M. Viry à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
6. → adopté Le sous-amendement n° 182 de M. Viry à l'amendement n° 172 (rect.) du Gouvernement à l'article 2
7. → adopté L'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier
8. → adopté Le sous-amendement n° 180 de M. Viry à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Cyrielle Chatelain et 112 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 103 autres députés
2. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 110 autres députés

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté L'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
2. → adopté Le sous-amendement n° 71 de M. Boucard à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Guibert à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 23
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 164 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 22
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1228 de Mme Diaz à l'article 21
4. → adopté par délégation L'article 13
5. → adopté par délégation L'amendement n° 176 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
6. → adopté par délégation L'amendement n° 819 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 13
7. → adopté par délégation L'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies
8. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3586 de M. Mandon à l'amendement n° 3196 de M. Cosson à l'article 12 octies

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3019 (rect.) de M. Juvin à l'article 12 octies
2. → adopté par délégation L'article 12 sexies
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1176 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 10
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1656 de M. Balanant à l'article 9 septies
5. → adopté par délégation L'article 9
6. → adopté par délégation L'article 8 quater
7. 3 amendements à l'article 8 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2043 de M. Midy à l'article 8 quater
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2044 de M. Midy à l'article 8 quater
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1887 de M. Midy à l'article 8 quater
8. → adopté par délégation L'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8
9. → adopté par délégation L'amendement n° 715 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
10. → adopté par délégation L'article 5
11. → adopté par délégation L'amendement n° 685 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 5
12. → adopté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Labaronne à l'article 4 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'article 3 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).