Les votes de Stéphane Buchou

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 9 : 4 contre, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
2. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   24 amendements après l'article 8 : 23 contre, 1 pour · 2 adoptés, 22 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 270 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1353 de M. Colombani après l'article 8
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1232 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 8
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
4. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. Diverses
   4 amendements après l'article 5 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5