Les votes de Stéphane Buchou

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
3. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Élisa Martin à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Belluco après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
4. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Arenas de rétablissement de l'article 4
5. → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis
7. 5 amendements après l'article 3 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 115 de M. Portier après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 94 de Mme Belluco après l'article 3
8. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2
2. 8 amendements après l'article premier : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 67 de M. Gustave après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 69 de M. Gustave après l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 75 de M. Iordanoff après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Iordanoff après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 68 de M. Gustave après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Gustave après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 70 de M. Gustave après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 57 de M. Bothorel après l'article premier
3. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Pérez à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Pérez à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 108 de Mme Hadizadeh à l'article premier
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 123 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 122 de M. Delaporte et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Gustave à l'amendement n° 46 du Gouvernement à l'article premier
5. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Martin à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 34 bis
2. → adopté L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis
3. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 34 bis
4. → rejeté L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34
5. → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Delautrette à l'article 31
6. → adopté L'amendement n° 1576 de Mme Feld à l'article 31