Les votes de Soumya Bourouaha

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 4 amendements à l'article 34 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   4. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
2. → adopté L'article 32 Mise au point : voulait voter « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
4. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
5. 4 amendements à l'article 31 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
   4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
6. 6 amendements à l'article 3 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
7. → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
8. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier
3. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Garantir un renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 10 de Mme Simonnet et l'amendement identique suivant après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 845 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 452 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté L'amendement n° 849 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → adopté L'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté Le sous-amendement n° 1069 de M. Davi à l'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
6. → rejeté Le sous-amendement n° 1070 de M. Davi à l'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
7. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Davi et l'amendement identique suivant à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
8. → adopté L'amendement n° 848 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Voir l'autre vote

1. → rejeté L'amendement n° 285 (rect.) de Mme Bourouaha à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 289 de Mme Bourouaha à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 989 de M. Bazin à l'article 4 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 4 bis A

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3