Les votes de Soumya Bourouaha

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Viry à l'article 7
4. Diverses
   6 amendements à l'article 6 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
7. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3

Voir les 27 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
2. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. Diverses
   3 amendements à l'article 2 bis : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
11. ✓ Pour → adopté L'article 1er
12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
16. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
18. ○ Abstention → adopté L'article 1er AA
19. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
20. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter
22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✓ Pour → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Pribetich en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale
2. ✓ Pour → adoptée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)