Les votes de Sophie Panonacle

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   20 amendements après l'article 26 : 19 contre, 1 pour · 4 adoptés, 16 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2095 de Mme Maximi après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 686 de M. Renault et les amendements identiques suivants après l'article 26
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 684 de M. Renault après l'article 26
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3637 de Mme Maximi après l'article 26
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3614 de M. Ciotti après l'article 26
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Boulogne après l'article 26
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Boulogne après l'article 26
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2090 de M. Bilongo après l'article 26
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2033 de M. Piquemal après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 25 : 4 contre, 2 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Bilongo après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1992 de M. Le Coq après l'article 25
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3551 de Mme Arrighi après l'article 25
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 495 (rect.) de Mme Klinkert après l'article 25
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2713 de M. Houssin après l'article 25
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2521 de M. Fugit après l'article 16
3. Diverses
   6 amendements après l'article 15 : 4 contre, 2 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2137 de M. Gustave après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1330 de M. Potier après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2931 de M. Leseul après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2014 de M. Tavel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1843 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1907 de M. Rancoule à l'article 14
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1767 de M. Rancoule à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   14 amendements après l'article 4 : 8 contre, 6 pour · 4 adoptés, 10 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Midy après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4