Les votes de Sophie Mette

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✓ Pour → adopté L'article 1er
2. Diverses
   3 amendements à l'article 1er : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A
5. Diverses
   3 amendements à l'article 1er A : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
7. ✓ Pour → adopté L'article 1er AA
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

1. ✕ Contre → rejetée La demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale

Fin de vie

1. ✕ Contre
   31 amendements à l'article 4 : 31 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de Mme Gruet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 889 de M. Juvin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1086 de M. Bentz à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1371 de M. de Lépinau à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 412 de Mme Gruet à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 896 de M. Juvin à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1131 de Mme Pollet à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 890 de M. Juvin à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de M. Fayssat à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Blin à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Hetzel à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 42 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de M. Hetzel à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 756 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1326 de M. Bloch à l'article 4
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 888 de M. Juvin à l'article 4
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Gruet à l'article 4
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de Mme Hamelet à l'article 4
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1269 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   31. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3