Les votes de Serge Muller

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 3 : 9 pour, 5 contre · 5 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1696 de Mme Feld après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 4 pour, 3 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
6. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
7. ✓ Pour → adopté L'article 3
8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
3. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …