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Député · EPR

Les amendements de Sébastien Huyghe

En clair

Sébastien Huyghe a déposé 372 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 292 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

116 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-483 · Article 34 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 156 · Après l'article 38 Irrecevable

  2. · N° 158 · Article 5 Irrecevable

  3. · N° 160 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° 154 · Après l'article 18 bis Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 385 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  2. · N° 382 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  3. · N° 381 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  4. · N° 380 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  5. · N° 379 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  6. · N° 384 · Article 5 undecies Irrecevable

  7. · N° 383 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  8. · N° CL203 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  9. · N° CL198 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  10. · N° CL202 · Article 5 undecies Irrecevable

  11. · N° CL199 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  12. · N° CL200 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  13. · N° CL197 · Après l'article 5 octies Irrecevable

  14. · N° CL201 · Après l'article 5 octies Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 948 · Après l'article 12 bis C Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 426 · Après l'article 29 Irrecevable

  2. · N° 424 · Après l'article 29 Irrecevable

  3. · N° 422 · Après l'article 29 Irrecevable

  4. · N° 436 · Après l'article 33 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 279 · Article 35 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 287 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  2. · N° 286 · Après l'article 8 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 763 · Article 9 Irrecevable

  2. · N° 769 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 766 · Après l'article 16 bis Irrecevable

  4. · N° 354 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° 758 · Après l'article 4 Irrecevable

  6. · N° 353 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  7. · N° 273 · Article 9 Irrecevable

  8. · N° 272 · Après l'article 2 Irrecevable

  9. · N° 271 · Article 2 Irrecevable

  10. · N° 270 · Article 1er Irrecevable

  11. · N° CL397 · Article 9 Irrecevable

  12. · N° CL238 · Article 5 Irrecevable

  13. · N° CL237 · Après l'article 3 bis Irrecevable

  14. · N° CL243 · Article 13 Irrecevable

  15. · N° CL400 · Article 2 Irrecevable

  16. · N° CL399 · Article 2 Irrecevable

  17. · N° CL393 · Article 1er Irrecevable

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

  1. · N° 107 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 106 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 105 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° 104 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° 102 · Après l'article 3 Irrecevable

  6. · N° 118 · Après l'article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)