Les votes de Sébastien Humbert

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   20 amendements à l'article premier et rapport annexé : 11 pour, 6 abstentions, 3 contre · 4 adoptés, 16 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 676 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 283 de M. Monnier à l'article premier et rapport annexé
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 118 (rect.) de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 115 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 108 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 (rect.) de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
3. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 170 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 198 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 254 de M. Léaument à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 253 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 252 de M. Kerbrat à l'amendement n° 170 de Mme Balage El Mariky à l'article 7
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 7 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de M. Léaument à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Kerbrat et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Léaument à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Kerbrat et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Kerbrat à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de M. Taverne à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de M. Léaument à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Léaument et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 162 de Mme Balage El Mariky à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Léaument à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Kerbrat à l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de M. Léaument à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de M. Chenu à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Kerbrat à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Mazaury à l'article 2