Les questions de Sébastien Humbert
En clair
65 questions correspondent à ces filtres : 65 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 30 questions écrites sur 65 (46 %), en 94,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 65dont 30 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 94,5 jourssur 30 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 34sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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65 questions · les dernières publiées d'abord
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Don de plasma dans le département des Vosges
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Facturation électronique obligatoire pour les entreprises
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Suppression de postes d'enseignants en ruralité et égal accès au service public
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Rapport sur l'état et la composition des réseaux d'adduction d'eau
- Publiée
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Requalification de la facture d'eau impayée en dette alimentaire
- Publiée
- Réponse
- · 189 jours
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Taux de recouvrement des amendes forfaitaires délictuelles (AFD)
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 98 jours
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Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
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Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte)
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 91 jours
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Financement gendarmerie Monthureux-sur-Saône (Vosges)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
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Avantage fiscal distillation et valorisation des fruits
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
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Nouvelle augmentation du prix du timbre au 1er janvier 2025
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 189 jours
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Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
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Situation des hôpitaux psychiatriques en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 539 jours
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Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 196 jours
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Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)