Les votes de Sébastien Delogu

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1235 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1233 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 321 de Mme Garin après l'article 4
4. → adopté par délégation L'article 4
5. 7 amendements à l'article 4 : 7 pour · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1031 de Mme Pantel à l'article 4
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 728 de Mme Maximi à l'article 4
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 187 de Mme Hadizadeh à l'article 4
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 52 de M. Arnaud Bonnet à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 792 de Mme Maximi à l'article 4
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 625 de M. Saulignac à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 706 de Mme Cathala à l'article 4
6. → adopté par délégation L'article 3
7. → adopté par délégation L'amendement n° 181 de Mme Keloua Hachi et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 2
8. → adopté par délégation L'article 10

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 689 de Mme Maximi à l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 876 de Mme Maximi à l'article 10

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté Le sous-amendement n° 1056 de M. Amirshahi à l'amendement n° 901 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Bernalicis après l'article 14 bis A
3. → rejeté Le sous-amendement n° 1010 de M. Amirshahi à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14
4. → rejeté Le sous-amendement n° 1036 de M. Sansu à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14
5. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 515 de M. Molac à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Molac à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 460 (rect.) de M. Bernalicis et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté Le sous-amendement n° 983 de M. Bernalicis à l'amendement n° 897 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 8
2. → adopté L'amendement n° 290 de M. Saint-Pasteur après l'article 7
3. 9 amendements à l'article 7 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 458 de Mme Taurinya à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Taurinya à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 444 de Mme Taurinya à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 441 de M. Bernalicis à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Regol et l'amendement identique suivant à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 572 de M. Amirshahi à l'article 7
   8. → adopté L'amendement n° 155 de M. Le Fur à l'article 7
   9. → rejeté L'amendement n° 439 de M. Bernalicis de suppression de l'article 7
4. → rejeté L'amendement n° 464 de Mme Faucillon à l'article 6 quater
5. → rejeté L'amendement n° 438 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 quater
6. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
7. → adopté L'amendement n° 280 de M. Houlié de rétablissement de l'article 4 bis
8. → rejeté L'amendement n° 84 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants à l'article 4 bis A

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 83 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4 bis A
2. 7 amendements après l'article 4 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 213 de M. Boucard après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 807 de M. Damien Girard après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 708 de Mme Faucillon après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 707 de Mme Faucillon après l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 705 de Mme Faucillon après l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 704 de Mme Faucillon après l'article 4
3. → rejeté Le sous-amendement n° 933 de M. Bernalicis et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 889 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 4