Les votes de Sandra Regol

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 7 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Chudeau à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Chudeau à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Chudeau à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Frédérique Meunier à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 132 de M. Balanant à l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Lorho à l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Chudeau à l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 123 de M. Tesson à l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de M. Valentin à l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Breton de suppression de l'article 7
2. Diverses
   4 amendements à l'article 6 : 3 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 120 de M. Tesson à l'article 6
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Perrine Goulet à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 105 de M. Valentin à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 182 du Gouvernement de suppression de l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
4. ✓ Pour
   4 sous-amendements à l'amendement n° 181 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
2. Diverses
   4 amendements à l'article 14 : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1827 de M. Bentz à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Florence Goulet et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de Mme Pochon à l'article 14
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1673 de Mme Pochon à l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   13 amendements à l'article 14 : 8 contre, 3 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 753 de M. Roseren et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 903 de Mme Rossi à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 394 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 392 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Tivoli à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Grangier à l'article 14
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Pochon à l'article 14
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Pochon à l'article 14
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Pochon à l'article 14
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14