Les votes de Sacha Houlié

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements à l'article 30 : 3 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
2. Diverses
   11 amendements après l'article 27 : 7 contre, 4 pour · 4 adoptés, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3171 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1454 de M. Odoul après l'article 27
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1419 de M. Boulogne après l'article 27
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1418 de M. Boulogne après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
3. Diverses
   12 amendements après l'article 25 : 7 contre, 4 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 8 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
4. Diverses
   3 amendements après l'article 24 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. Diverses
   11 amendements après l'article 24 : 7 pour, 2 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 21 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21