Les votes de Romain Daubié

Projet de loi de finances pour 2026

1. 7 amendements après l'article 27 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3431 (rect.) de M. Kasbarian après l'article 27
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
3. 5 amendements après l'article 25 : 5 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
5. 15 amendements après l'article 25 : 15 contre · 2 adoptés, 13 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 21 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   7. → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   8. → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   9. → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   10. → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   11. → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
3. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
4. → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45