Les votes de René Pilato

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → adopté L'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
5. → adopté L'article 17
6. → adopté L'article 16
7. 3 amendements à l'article 16 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 322 de Mme Corneloup à l'article 16
8. → adopté L'article 15

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 732 de Mme Leboucher à l'article 15
3. → adopté L'article 14
4. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
5. → adopté L'article 13
6. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 12
7. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
8. → adopté L'article 12
9. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
10. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
11. → adopté L'article 10
12. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
13. → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
14. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

    1. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
    2. → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
    3. → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
5. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
6. → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
7. → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
8. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. → adopté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
3. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'article 8
2. → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
3. → adopté L'article 7 bis