Les votes de Raphaël Schellenberger

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
6. Diverses
   11 amendements à l'article 3 : 9 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   18 amendements après l'article 12 : 16 contre, 2 abstentions · 4 adoptés, 14 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 12 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12