Les votes de Raphaël Schellenberger

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 19 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   4. → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   5. → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
2. → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 8 amendements après l'article 8 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 7 contre · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. 4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
6. 6 amendements après l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
7. 7 amendements à l'article 3 : 7 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3