Les votes de Raphaël Schellenberger

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 231 de Mme Guetté après l'article 25 D
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 619 de M. Naegelen et l'amendement identique suivant après l'article 18 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 687 (rect.) du Gouvernement à l'article 16 bis
7. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 13 : 5 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13
8. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12 Mise au point : voulait voter « pour »

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Non enregistré → adopté L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis Mise au point : voulait voter « contre »
2. Diverses
   3 amendements à l'article 11 bis : 3 non enregistrés · 1 adopté, 2 rejetés

   1. Non enregistré → adopté L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis Mise au point : voulait voter « contre »
   2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis Mise au point : voulait voter « contre »
   3. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis Mise au point : voulait voter « contre »
3. Non enregistré → adopté L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11 Mise au point : voulait voter « contre »
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
6. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'article 25 A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. Non enregistré → adopté L'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture). Mise au point : voulait voter « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 rectifié de M. Fugit à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
2. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 8 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 7 contre, 2 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Voynet à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).