Les votes de Pierrick Courbon

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   15 amendements après l'article 12 : 6 pour, 6 contre, 3 abstentions · 1 adopté, 14 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 12 : 9 pour, 3 abstentions, 2 contre · 3 adoptés, 11 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1049 de M. Garot après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 11 : 6 pour, 3 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4