Les amendements de Pierre Henriet
En clair
Pierre Henriet a déposé 59 amendements en premier signataire ; il a cosigné 804 amendements d'autres députés.
59 amendements · les derniers déposés d'abord
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
-
« amendement rédactionnel »
Projet de loi de simplification de la vie économique
-
« Cet amendement vise à conserver le Haut Conseil de l'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (HCÉRES), essentiel pour évaluer la qualité des établissements, formations et unités de recherche en France. »
-
« Cet amendement prévoit la publication d’un rapport quinquennal complémentaire qui tient compte du progrès technique, de l'évolution des connaissances scientifiques et des résultats des évaluations réalisées au plan national et… »
Projet de loi de finances pour 2025
-
« Cet amendement vise à augmenter de 20 millions d'euros la subvention pour charges de service public du Commissariat à l'énergie atomique. »
-
« Cet amendement vise à augmenter de 20 millions d'euros la subvention pour charges de service public du Commissariat à l'énergie atomique. »
-
« Cet amendement vise à supprimer le taux de 5 % du crédit d’impôt recherche pour les dépenses de recherche et développement au-delà de cent millions d’euros. »
-
« Cet amendement vise à supprimer le taux de 5 % du crédit d’impôt recherche pour les dépenses de recherche et développement au-delà de cent millions d’euros. »