Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté Le sous-amendement n° 366 de M. Meurin à l'amendement n° 11 de M. Fayssat à l'article premier
2. → rejeté Le sous-amendement n° 334 de M. Verny à l'amendement n° 11 de M. Fayssat à l'article premier

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
3. → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Rivière à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Marais-Beuil à l'article premier

S’opposer à l’adoption de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 27 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
2. 4 amendements après l'article 25 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
3. → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
4. 9 amendements après l'article 25 : 9 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   7. → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   8. → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   9. → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 21 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
2. 4 amendements à l'article 5 et Etat B : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   2. → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   4. → adopté L'amendement n° 103 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article 5 et Etat B
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'amendement n° 32 de M. Oberti à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 119 de M. de Courson à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 20 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 745 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 968 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant après l'article 20
2. → rejeté Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. 4 amendements après l'article 19 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Guibert après l'article 19
   2. → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   3. → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   4. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19