Les votes de Philippe Schreck

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
8. Diverses
   5 amendements après l'article 2 : 4 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 8
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7 bis
7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 5 pour, 2 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Loir à l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5