Les votes de Philippe Lottiaux

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 16
2. ✓ Pour → adopté L'article 15
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 14
5. Diverses
   9 amendements à l'article 14 : 6 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 211 de Mme Abadie-Amiel à l'article 14
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
6. ✓ Pour → adopté L'article 13
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8
3. ✓ Pour → adopté L'article 7
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7
6. ✓ Pour → adopté L'article 6
7. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 6 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
2. ✕ Contre → adopté L'article 12
3. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
5. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12