Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
2. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
3. → adopté L'article 51 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
5. 4 amendements après l'article 42 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 1042 de Mme Mesmeur après l'article 42
6. → adopté L'article 42
7. 3 amendements à l'article 42 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
2. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26
2. → rejeté L'amendement n° 2337 de M. Maudet après l'article 26
3. 6 amendements après l'article 25 : 6 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 4003 du Gouvernement après l'article 25
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2489 (rect.) de Mme Laernoes après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2318 de M. Fugit à l'article 24
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2316 de M. Fugit à l'article 24
6. → adopté par délégation L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
7. → adopté par délégation L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1461 (rect.) de M. Coquerel à l'article 22

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1544 de M. Nadeau à l'article 21
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1191 de Mme Maximi de suppression de l'article 21
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1378 de M. Bilongo à l'article 19
5. 4 amendements après l'article 16 : 4 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1030 de M. Coulomme après l'article 16
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 302 de Mme Lejeune après l'article 16
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 3717 de Mme Arrighi après l'article 16
6. 8 amendements après l'article 15 : 8 abstentions · 6 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1063 de Mme Trouvé après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1061 de Mme Trouvé après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3631 de Mme Bellay après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2931 de M. Leseul après l'article 15
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1118 (rect.) de M. Ott après l'article 15
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 2017 de M. Courbon après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 7 amendements après l'article 15 : 7 abstentions · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1432 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 15
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1296 de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1295 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1294 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1993 de Mme Bellay après l'article 15
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2281 de M. Lam après l'article 15