Les votes de Philippe Bonnecarrère

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté L'article 24
2. ✓ Pour → adopté L'article 23
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 22
5. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
6. ✓ Pour → adopté L'article 21
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 20
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 102 de la commission du développement durable et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 18
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18
10. ✓ Pour → adopté L'article 17
11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
13. ✓ Pour → adopté L'article 16
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
16. ✓ Pour → adopté L'article 15
17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
18. ✓ Pour → adopté L'article 14
19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14
20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. ✓ Pour → adopté L'article 34
3. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 34 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34