Les votes de Patricia Maussion

Fin de vie

1. 34 amendements à l'article 2 : 34 abstentions · tous rejetés · dont 34 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   19. → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   20. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   21. → rejeté L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   22. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   23. → rejeté L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   24. → rejeté L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   25. → rejeté L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   26. → rejeté L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   27. → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   28. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   29. → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   30. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   31. → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   32. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   33. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   34. → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 813 de M. Biteau après l'article 12 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 811 de M. Biteau après l'article 12 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 847 de M. Potier avant l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »