Les votes de Patricia Lemoine

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article 14 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
3. → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
5. 7 amendements à l'article 8 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
7. → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
8. → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Cathala après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 16 (rect.) de Mme Leboucher après l'article 3
3. 6 amendements à l'article 3 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Arnaud Bonnet à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Leboucher à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Leboucher à l'article 3
4. 5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Cathala à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gillet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
5. → adopté L'amendement n° 25 (rect.) de Mme Miller et l'amendement identique suivant après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Chenu à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Chenu à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Chenu de suppression de l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
2. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
3. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Loir à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
5. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
6. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A