Les votes d'Olivier Fayssat

Fin de vie

1. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 4 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
3. ✕ Contre → adopté L'article 10
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
6. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 4 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Lutter contre la pédocriminalité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   6 amendements après l'article 4 : 5 pour, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
7. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2